Compte Rendu de la Réunion de la Communauté de Communes des Côtes du Rhône Gardoises du mardi 15 Avril 2017.

Nota : le présent CR est incomplet vers la fin. Il sera complété quand le CR officiel nous sera diffusé.

Présentation du conseil communautaire.
3 communes forment la CCCRG : Roquemaure, Saint-Laurent-des-Arbres, Montfaucon.
Le conseil communautaire est composé de 22 membres. 11 pour Roquemaure, 7 pour Saint Laurent et 4 pour Montfaucon.
Depuis ces dernières élections municipales, les oppositions sont représentées dans les conseils communautaires.
Comme il n’y avait qu’une liste à Montfaucon, tous les conseillers sont membres de la majorité. Pour Saint Laurent, il y a 6 élus de la majorité et 1 élu d’opposition. Pour Roquemaure, il y a 8 élus de la majorité et 3 d’opposition. 2 pour « Ensemble pour Roquemaure », Nathalie NURY et René RODRIGUEZ. 1 pour « Roquemaure, l’Elan Citoyen », Luc ROUSSELOT.

Ordre du jour : élection des membres de l’exécutif et des délégués dans les syndicats intercommunaux.

Vote sur le nombre de vice-présidences.
Réglementairement, il est prévu 5 Vice-présidences mais il est possible d’en créer une sixième si les deux tiers des 22 conseillers communautaires votent pour.
Un vote à main levée est réalisé.
14 pour. 8 contre dont L.ROUSSELOT.
Il aurait fallu 15 voix pour une sixième vice-présidence.

 
Election de l’exécutif à bulletin secret :

Election du président :
1 candidat : André HEUGHE, maire de Roquemaure.
22 bulletins. 4 blancs ou nuls. 18 exprimés. André HEUGHE : 18 voix.

Election du 1° vice-président :
1 candidat : Philippe GAMARD, maire de Saint Laurent.
22 bulletins. 8 blancs ou nuls. 14 exprimés. Philippe GAMARD: 14 voix.

Election du 2° vice-président :
1 candidat : Eric MOUTAFIS, maire de Montfaucon.
22 bulletins. 3 blancs ou nuls. 19 exprimés. Eric MOUTAFIS: 19 voix.

Election du 3° vice-président :
1 candidat : Jean-Marc TAILLEUR, Roquemaure.
22 bulletins. 5 blancs ou nuls. 17 exprimés. Jean-Marc TAILLEUR: 17 voix.

 
Election du 4° vice-président :
1 candidat : Max LANGLADE, Montfaucon.
22 bulletins. 2 blancs ou nuls. 20 exprimés. Max LANGLADE: 20 voix.

Election du 5° vice-président :
3 candidats : Gisèle TAFANI, Montfaucon. Patrick JERMIDI, Saint Laurent. Mireille GROS-JEAN, Roquemaure.
22 bulletins. 0 blancs ou nuls. 22 exprimés. Patrick JERMIDI: 13 voix. Mireille GROS-JEAN : 9 voix. Gisèle TAFANI : 0 voix.

 
Election des délégués dans les syndicats intercommunaux :

Le nouveau Président, André HEUGHE demande si les élections des délégués peuvent être réalisées à main levée ou si quelqu’un s’y oppose.
1 seul conseiller, Luc ROUSSELOT, s’opposant au vote à main levée, les élections doivent être réalisées à bulletin secret.

 
Election des délégués au Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon (SMBVA) : 4 délégués titulaires et 4 délégués suppléants.

4 candidats titulaires : Eric MOUTAFIS, Montfaucon. Patrick JERMIDI, Saint Laurent. Patrick MANETTI, Roquemaure. Michel ANASTASY, Saint Laurent.
4 candidats suppléants : Max LANGLADE, Montfaucon. Jean-Pierre ALLENGRIN, Saint Laurent. Jean-Marc TAILLEUR, Roquemaure. André HEUGHE, Roquemaure

22 bulletins. 5 blancs ou nuls. 17 exprimés. Majorité : 9 voix.
Titulaires : Eric MOUTAFIS : 16 voix. Patrick JERMIDI: 16 voix. Patrick MANETTI: 15 voix. Michel ANASTASY: 9 voix.
Suppléants : Max LANGLADE: 16 voix. Jean-Pierre ALLENGRIN: 15 voix. Jean-Marc TAILLEUR: 14 voix. André HEUGHE: 14 voix

 

Election des délégués à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV) :

Membres actifs de l’association : 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants.
2 candidats titulaires : Patrick JERMIDI, Saint Laurent. Jean-Marc TAILLEUR, Roquemaure.
2 candidats suppléants : Max LANGLADE, Montfaucon. Jean-Pierre ALLENGRIN, Saint Laurent.

22 bulletins. 1 blancs ou nuls. 21 exprimés. Majorité : 11 voix.
Titulaires : Patrick JERMIDI: 17 voix. Jean-Marc TAILLEUR: 16 voix.
Suppléants : Max LANGLADE: 18 voix. Jean-Pierre ALLENGRIN: 13 voix.

Conseil d’administration de l’association : 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
2 candidats titulaires : Patrick JERMIDI, Saint Laurent. Jean-Marc TAILLEUR, Roquemaure.
2 candidats suppléants : Max LANGLADE, Montfaucon. Jean-Pierre ALLENGRIN, Saint Laurent.

22 bulletins. 2 blancs ou nuls. 20 exprimés. Majorité : 11 voix.
Titulaires : Patrick JERMIDI: 11 voix. Jean-Marc TAILLEUR: 9 voix.
Suppléants : Max LANGLADE: 15 voix. Jean-Pierre ALLENGRIN: 1 voix.

 
Election des délégués au SITDOM du Gard Rhodanien: 4 délégués titulaires et 4 délégués suppléants.

4 candidats titulaires : Eric MOUTAFIS, Montfaucon. Jean-Pierre ALLENGRIN. Hervé FARDET, Roquemaure. Luc ROUSSELOT, Roquemaure.
4 candidats suppléants : Lisiane SOURET, Montfaucon. Patrick JERMIDI, Saint Laurent. Patrick MANETTI, Roquemaure. Gisèle TAFANI, Montfaucon

22 bulletins. 5 blancs ou nuls. 17 exprimés. Majorité : 9 voix.
Titulaires : Eric MOUTAFIS : 17 voix. Jean-Pierre ALLENGRIN: 19 voix. Hervé FARDET: 19 voix. Luc ROUSSELOT: 14 voix.
Suppléants : Lisiane SOURET: 16 voix. Patrick JERMIDI: 15 voix. Patrick MANETTI: 18 voix. Gisèle TAFANI: 15 voix

 
Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’information Géographique de Bagnols-sur-Cèze: 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants.

3 candidats titulaires : Eric MOUTAFIS, Montfaucon. Patrick JERMIDI, Saint Laurent. Hervé FARDET, Roquemaure.
3 candidats suppléants : Lisiane SOURET, Montfaucon. Pascale PAULIN, Saint Laurent. Patrick MANETTI, Roquemaure.

22 bulletins. 0 blancs ou nuls. 22 exprimés. Majorité : 12 voix.
Titulaires : Eric MOUTAFIS : 18 voix. Patrick JERMIDI: 16 voix. Hervé FARDET: 19 voix.
Suppléants : Lisiane SOURET: 16 voix. Pascale PAULIN: 17 voix. Patrick MANETTI: 18 voix.

 

Election des délégués au Syndicat Mixte d’Aménagement des Bassins Versants du Gard Rhodanien (SMBVGR): 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants.

5 candidats titulaires : Max LANGLADE, Montfaucon. Jean-Pierre ALLENGRIN, Saint Laurent. Patrick MANETTI, Roquemaure. Luc ROUSSELOT, Roquemaure. Michel ANASTASY, Saint Laurent.
3 candidats suppléants : Eric MOUTAFIS, Montfaucon. Sophie FLORET, Saint Laurent. Hervé FARDET, Roquemaure.

22 bulletins. 0 blancs ou nuls. 22 exprimés. Majorité : 12 voix.
Titulaires : Max LANGLADE : 15 voix. Jean-Pierre ALLENGRIN: 13 voix. Patrick MANETTI: 10 voix. Luc ROUSSELOT: 12 voix. Michel ANASTASY: 6 voix.

Suppléants : Eric MOUTAFIS: 16 voix. Sophie FLORET: 14 voix. Hervé FARDET: 17 voix.

 

SIVU des massifs de Villeneuve (uniquement des conseillers de Roquemaure et de Montfaucon) : 4 délégués titulaires et 4 délégués suppléants (2 de chaque commune).
Le président demande si l’on doit continuer à voter à bulletin secret ou si l’on peut voter à main levée comme il y a juste le nombre de candidats correspondant au nombre de poste à pourvoir. Pas d’opposition au vote à main levée.
J’ai oublié de relever les noms.

 
SIVU de l’Yeuseraie (uniquement des conseillers de Saint Laurent) : 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants.
Le président demande si l’on doit continuer à voter à bulletin secret ou si l’on peut voter à main levée comme il y a juste le nombre de candidats correspondant au nombre de poste à pourvoir. Pas d’opposition au vote à main levée.
J’ai oublié de relever les noms.

 
Syndicat du Lycée « Jean Vilar » de Villeneuve-lès-Avignon: 4 délégués titulaires et 4 délégués suppléants.
Le président demande si l’on doit continuer à voter à bulletin secret ou si l’on peut voter à main levée comme il y a juste le nombre de candidats correspondant au nombre de poste à pourvoir. Pas d’opposition au vote à main levée.
J’ai oublié de relever les noms.

 
Syndicat du Collège « Paul Valéry » de Roquemaure: 8 délégués titulaires et 8 délégués suppléants (4 pour Roquemaure, 2 pour Montfaucon, 2 pour Saint Laurent).
Le président demande si l’on doit continuer à voter à bulletin secret ou si l’on peut voter à main levée comme il y a juste le nombre de candidats correspondant au nombre de poste à pourvoir. Pas d’opposition au vote à main levée.
Je n’ai relevé que les noms des titulaires de Roquemaure : Mireille GROS-JEAN, Franca DI SALVO, Anne-Marie GOURIOU, Luc ROUSSELOT.

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