Conseil municipal du 28.05.2014

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 28.05.2014 à 18h30 en mairie de Roquemaure.

Nous vous rappelons qu’il est ouvert au public.

Ci-dessous les liens vers l’ordre du jour et ses dossiers:

1 – Convocation du Conseil Municipal CM du 28.05.14 ODJ

2- Ordre du jour détaillé CM du 28.05.14 ODJ détaillé

3- dossier 1 – Projet Éducatif Territorial (loi Peillon) CM du 28.05.14 dossier N°1 projet éducatif territorial

4- dossier 2 – Subvention aux associations CM du 28.05.14 dossier N°2 subventions aux associations

5- dossier 6 – Délégation Service Public Fourrière CM du 28.05.14 dossier N°6 DSP fourrière

6- dossier 7 – Bail location chasse sur terrains communaux CM du 28.05.14 dossier N°7 Bail location de chasse

7- Dossier 8 – Convention d’occupation des locaux communaux à la CCCRG et son annexe CM du 28.05.14 dossier N°8 convention occupation locaux CCCRG CM du 28.05.14 dossier N°8 annexe convention occupation locaux CCCRG

8- Dossier 9 – Convention d’attribution de subvention « projet de vidéo-protection » avec l’acsé (Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Égalité des chances) CM du 28.05.14 dossier N°9 demande subvention vidéo protection

9- Dossier 12 – Rétrocession de terrain RFF à la commune : Plan CM du 28.05.14 dossier N°12 plan de l’aspre

10- Dossier 13 – Convention de partenariat Académie de Montpellier / Roquemaure pour un plan de développement numérique à l’école. CM du 28.05.14 dossier N°13 convention EN Numérique

11- Dossier 14 – Tableau des effectifs du personnel CM du 28.05.14 dossier N°14 tableau des effectifs

12- Dossier 18 – Règlement intérieur de la piscine CM du 28.05.14 dossier N°18 reglmt int piscine

13- Dossier 19 – Contrat de concession de licence IV entre mairie de Roquemaure et association PASSION TIMBA CM du 28.05.14 dossier N°19 convention licence 4

 

 

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