Conseil Municipal du 10.07.14 : Ordre du jour et dossiers annexes

Publié le 7 juillet 2014 par

Le conseil municipal aura lieu le Jeudi 10 Juillet 2014 à 18h30 salle du conseil

CM 10.07.14 convocation

CM 10.07.14 ODJ Détaillé

CM 10.07.14 Dossier 1 rapport annuel 2013 de l’eau

CM 10.07.14 Dossier 2 rapport annuel 2013 assinissement

CM 10.07.14 Dossier 3 Rapport 2013 politique foncière

CM 10.07.14 Dossier 4 rapport 2013 marchés publics conclus

CM 10.07.14 Dossier 10 convention communes relais emploi

CM 10.07.14 Dossier 17 CLSPD Conseil local de sécurité et prévention de la délinquance

CM 10.07.14 Dossier 19 convention avec Montfaucon Récré

CM 10.07.14 Dossier 23 règlement intérieur gymnase

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